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Marques déposées par monsieur Pierre HAUPTMANN
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C'TE COMMERCE !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'TE COMMERCE !
Monsieur Pierre HAUPTMANN

Numéro de dépôt :
4525461
Date de dépôt :
15/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2029
C\'TE COMMERCE ! de Pierre HAUPTMANN

Présentation de la marque C'TE COMMERCE !

Déposée par voie électronique le 15 février 2019 par monsieur Pierre HAUPTMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'TE COMMERCE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur Pierre HAUPTMANN domicilié(e) 2 rue Louis Pasteur - 68100 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M&R Avocats, Madame Christiane VIGUIER domicilié(e) 29 avenue des Vosges - 67003 - Strasbourg - France.

La marque C'TE COMMERCE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 25 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'TE COMMERCE ! arrivera à expiration en date du 15 février 2029.

Pierre HAUPTMANN a également déposé les autres marques suivantes : Touche pas à ma faune sauvage , La 1000 , Kouarail , Patate des Caraïbes , ALTITUDE 1000 , Choisissez un animal...et n'en mangez plus. , gr@dient


Monsieur Pierre HAUPTMANN - 2 rue Louis Pasteur - 68100 - Mulhouse - France


M&R Avocats, Madame Christiane VIGUIER - 29 avenue des Vosges - 67003 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Produits de l'imprimerie ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ;

Tissus ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Jeux ; jouets ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses.